Conditions Générales d'Utilisation

I. Objet du Portail et Non-Commercialité Absolue

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent de façon exclusive l'accès et la consultation du portail documentaire édité par l'ASSOCIATION DES CHEMINS DE L'EUROPE. Ce site internet se pose comme un jalon de transparence opérationnelle et un dépôt de données de terrain, ayant pour seule vocation d'informer le public et d'offrir des ressources de recherche historiques et géographiques gratuites.

L'association n'exerce aucune activité marchande, commerciale ou spéculative. Ce portail ne propose à la vente aucun bien, service, abonnement payant, espace publicitaire ou produit dérivé. Toutes les ressources documentaires, fiches de relevés laser, rapports d'impact ou monographies téléchargeables sont mis à disposition des utilisateurs de façon strictement désintéressée, neutre et gratuite.

II. Propriété Intellectuelle et Licence d'Usage Académique

L'intégralité des contenus rédactionnels, relevés cartographiques, fiches d'observation de terrain et rapports annuels publiés sur ce portail documentaire sont protégés au titre des dispositions nationales et internationales régissant la propriété intellectuelle.

Toutefois, en adéquation avec notre charte éthique d'utilité publique et d'éducation populaire, l'association accorde à chaque utilisateur une licence de consultation gratuite, non exclusive et à usage strictement désintéressé. Vous êtes autorisé à télécharger, reproduire et citer les données documentaires libres sous réserve du respect rigoureux des conditions cumulatives suivantes :

• Mention obligatoire de la source : Citation expresse du nom complet de l'association ;
• Exclusion d'exploitation commerciale : Interdiction absolue d'intégrer ou de revendre ces données à des fins d'activité lucrative ou publicitaire ;
• Intégrité des données : Respect absolu de la formulation et de l'intégrité scientifique des données de terrain partagées.

III. Limitation de Responsabilité Documentaire

Les données géoréférencées, topographiques et archéologiques consignées au sein du portail de l'association proviennent d'observations directes et de campagnes de relevés menées avec rigueur par nos observateurs qualifiés. Bien que l'association consacre des efforts continus à la validation de ces conclusions scientifiques, nous ne saurions être tenus responsables d'éventuelles imprécisions topographiques ou d'évolutions géologiques ayant altéré la praticabilité des tracés sur le terrain.

L'utilisation des ressources cartographiques s'effectue sous l'entière responsabilité de l'utilisateur. En accédant aux informations de tracé, le visiteur s'engage à respecter les consignes de sécurité éco-responsables en vigueur, la signalisation locale des communes et la préservation indispensable des habitats naturels traversés.